Accueil > mentions legales

Mentions Légales

www.lasourisquiraconte.com est déclaré à la CNIL sous le numéro 1441846 délivré en application de l'article 16 de la loi française du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Propriété du site

Le présent site est la propriété de « SARL LA SOURIS QUI RACONTE», dont le siège est :

143 ter rue de Fleury

92140 CLAMART

GSM : 06 07 12 27 13

Email : f.pretre@lasourisquiraconte.com

SARL au capital de 7 500 Euros

RCS : Nanterre 522 767 284

N° de TVA Intracommunautaire : FR 44 522 767 284

Conception du site

La conception et le développement du site ont été réalisés par la société Acrofish

Directeur de la publication : Françoise Prêtre

Hébergement

« SARL LA SOURIS QUI RACONTE » fait appel aux services de la société Acrofish pour assurer la prestation d'hébergement du présent site.

Acrofish

49, rue Etienne Dolet

92240 MALAKOFF - tel : 01.49.65.65.29

Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à « SARL LA SOURIS QUI RACONTE ». Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de « SARL LA SOURIS QUI RACONTE » soit de Clients qui auront autorisé « SARL LA SOURIS QUI RACONTE » à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

Liens

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où « SARL LA SOURIS QUI RACONTE » ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, « SARL LA SOURIS QUI RACONTE » ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, « SARL LA SOURIS QUI RACONTE » ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.